Notre cabinetNotre expertiseNotre équipeVotre carrièreNos publications

Notre équipe

Michel Beaupré
Imprimer
Ligne directe : 418 650-7010
Télécopieur : 418 650-7075
Courriel :

Barreau du Québec : 1987
Langue(s) : Français et anglais
Adjointe(s) : Nathalie Fournier


Description
Michel est un avocat et plaideur polyvalent. Sa formation académique au Québec, aux États-Unis et en Angleterre, notamment en droit comparé, lui a permis d’acquérir une culture juridique variée et, lorsque les situations s’y prêtent, d’envisager des voies de solutions ou des arguments novateurs.

Il conseille et représente notre clientèle corporative et institutionnelle dans ces divers domaines d’activités. Il l’assiste aussi devant les tribunaux administratifs et de droit commun, dans le cadre de litiges complexes et ce, dans une variété de domaines du droit (litiges civils, administratifs et commerciaux, droit de la santé, droit autochtone, responsabilité professionnelle et de l’État, diffamation, etc.).

Michel figure dans les éditions 2010 et 2011 du prestigieux répertoire de The Best Lawyers in Canada, en droit administratif et public.

Implication
Depuis 2011 - Gouverneur de la Fondation du Barreau du Québec

Depuis 2011- Membre du comité de la campagne de financement du Centre de prévention du suicide de Québec

Depuis 2009 - Membre du conseil d’administration du Festival d’été international de Québec, et depuis décembre 2010 secrétaire du conseil d’administration, membre du comité exécutif et du comité de gouvernance

Depuis 2001 - Membre du comité de discipline du Barreau du Québec, et depuis 2009 membre du comité paritaire du service franco-québécois de médiation du Barreau du Québec
 
Présentations et conférences
2011 - Conférencier invité dans le cadre du cycle de conférences du Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l’Université Laval.

2011 - Forum autochtone des 21 et 22 mars 2011 : « Les affaires Bastien et Dubé en Cour suprême du Canada : splendeurs, mais surtout misères, du critère des facteurs de rattachement »

Au fils des ans, Michel a aussi fait plusieurs présentations et prononcé des conférences dans le cadre de congrès organisés par diverses associations dans le domaine de la santé (Association des médecins microbiologistes du Québec, Association des professionnels en prévention des infections, Association des chirurgiens généraux du Québec, CHICA (Community and Hospital Infection Control Association-Canada, etc.).

Michel a enseigné la responsabilité civile des entreprises de recherches pharmaceutiques dans le cadre de séminaires offerts aux étudiants de 2e cycle de la Faculté de pharmacie de l’Université Laval. Il a aussi enseigné à l’Université de Montréal comme chargé de cours au programme de certificat en droit de la santé, et au Cégep de Ste-Foy à l’unité de formation continue en soins infirmiers d’urgence, où il a enseigné les aspects légaux des actes professionnels infirmiers.


Publications
1994 - Hate Speech vs Free Speech : The International Trend and a Comparative Analysis of the American and Canadian Perspectives, thèse de maitrise en droit international et comparé (Iowa, USA)

1992 - Le lien juridique médecin - centre hospitalier, thèse de maîtrise en droit de la santé (Sherbrooke)

Mandats représentatifs
Succession Rolland Bastien c. Revenu Canada (Cour suprême du Canada)
Représentation de la succession appelante dans une affaire de fiscalité concernant l’exemption fiscale des revenus de placements des Indiens sur réserve. Cette affaire remettait en cause la jurisprudence unanime et constante de la Cour d’appel fédérale sur le sujet depuis 1998. La Cour suprême a accueilli l’appel et unanimement infirmé les décisions de la Cour canadienne de l’impôt et de la Cour d’appel fédérale.
 
R. c. Morris, [2006] 2 R.C.S. 915
Intervention en Cour suprême du Canada au nom d’une Première Nation dans une affaire concernant l’actualisation de droits de chasse issus d’un traité du 19e siècle.

Identité des parties représentées confidentielle
Représentation de trois multinationales dans le domaine des télécommunications, des produites pharmaceutiques et des finances, en défense dans le cadre de trois recours collectifs concernant de prétendues pratiques de commerce illégales, la responsabilité du fabricant ou de fausses représentations quant aux garanties associées à certains produits de placements.

Identité de parties représentées confidentielle
Dans le cadre de deux mandats distincts, représentation de juges de la Cour du Québec assignés comme témoins dans le cadre d’instances civiles. Mandats confiés par le Conseil de la magistrature afin de défendre le principe de non-contraignabilité de la magistrature et le secret du délibéré.

Paul Roy c. Hôpital de l’Enfant-Jésus, [1990] R.J.Q. 180 (Cour supérieure) et 310 (Cour d’appel)
Obtention de la première ordonnance de sauvegarde émise par la Cour d’appel du Québec pour valoir durant l’instance d’appel, en matière de privilèges hospitaliers.

Identité de la partie représentée confidentielle Représentation d’une entreprise de la construction sur une période de 9 ans devant la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel, pour les fins d’une demande d’autorisation d’appeler à la Cour suprême du Canada et devant des instances arbitrales légale et conventionnelle, le tout dans le cadre de procédures judiciaires multiples ayant fait suite à l’exécution d’un des rares mandats de perquisition émis à la Commission de la construction du Québec en vertu de la Loi sur les relations du travail dans l’industrie de la construction.

Identité de la partie représentée confidentielle Représentation d’une importante société en défense dans le cadre de trois recours collectifs impliquant potentiellement des milliards de dollars en dommages et indemnités. Un règlement est intervenu pour deux des trois recours sur la base d’une entente à multiples volets prévoyant, entre autres, la mise en place d’une table de concertation multipartite. Quant au troisième recours, une requête en irrecevabilité présentée à l’encontre de la demande d’autorisation d’exercer le recours collectif fut accueillie pour le motif d’insuffisance et du caractère inadéquat du statut de représentant du requérant aux fins d’exercice du recours.

 
 


vcf 

Litige civil et commercial

  • Arbitrage – médiation
  • Contrats
  • Droit administratif général
  • Droit autochtone
  • Injonction
  • Public
  • Responsabilité civile et professionnelle
  • Santé

Droit immobilier public et privé

  • Évaluation foncière et fiscalité locale

Formation

1994 - Maîtrise en droit comparé
Université d'Iowa, États-Unis

1992 - Maîtrise en droit de la santé
Université de Sherbrooke

1987 - Certificat d'études en droit international, histoire de la Common Law et droit constitutionnel comparé, programme conjoint de l'Université de Cambridge (Angleterre) et de l'Université du Mississipi (États-Unis)

1985 - Baccalauréat en droit, LL.B.
Université de Sherbrooke

1980-1982 - D.E.S. et D.E.C. Petit Séminaire de Québec

 

 
 
 
 ope_fondgris.jpg
Recherche
 
 
© 2011 Langlois Kronström Desjardins, S.E.N.C.R.L. Tous droits réservés.