Description
Yann Bernard représente des institutions privées et publiques, notamment des commissions scolaires, devant toutes les instances, du tribunal administratif à la Cour suprême du Canada.
La combinaison de ses 11 années d'expérience en pratique privée et de quatre années comme directeur des affaires juridiques et secrétaire général d'importantes commissions scolaires anglophones et francophones lui permet d’offrir à sa clientèle une approche concrète, axée sur les besoins de gestion en milieu scolaire. En outre, Yann apporte un soin particulier à prodiguer à sa clientèle des conseils qui s'inscrivent à l’intérieur de la stratégie de l’institution.
Yann se démarque particulièrement par sa capacité à comprendre les enjeux souvent complexes reliés au domaine des relations du travail et de l'influence de chaque litige en arbitrage de griefs, en accidents de travail et lésions professionnelles ou autres sur les rapports entre l'employeur et ses employés. Son expérience des médias et des communications, acquise à titre de secrétaire général, est très appréciée de ses clients, particulièrement dans les situations de gestion de crise découlant des conflits de travail ou autres affrontements transportés sur la place publique.
Yann pratique également le droit du sport. Il donne des conseils stratégiques et juridiques aux fédérations sportives et aux athlètes. Il représente également les autorités antidopages canadiens.
Conférencier très apprécié, Yann est souvent appelé à s’entretenir des dernières nouveautés en droit du travail ou de l’éducation.
En 2008, il a signé le premier ouvrage de sa carrière en dirigeant l'équipe de Langlois Kronström Desjardins chargée de la mise à jour de la 6e édition de l'ouvrage Le Droit du travail du Québec, rédigé à l'origine par Robert P. Gagnon.
Très impliqué dans le domaine du sport d'excellence, il a occupé la fonction d'Ombudsman de la délégation canadienne aux Jeux panaméricains de 2007 à Rio de Janeiro et aux Jeux olympiques de 2010 à Vancouver.
Implication
Depuis 2007 - Président de l'organisme Escrime internationale de Montréal
2011 - Ombusdman du Comité olympique canadien - Jeux - 2010 Vancouver
2007 - Ombudsman du Comité olympique canadien - Jeux - 2007 Rio de Janeiro
2006 à 2011 - Vice-Président du Théâtre Aux Écuries
Depuis 2005 - Membre de la Fondation Maxime Letendre pour les soins en hémato-oncologie
2005 - Secrétaire de l’exécutif de la Commission professionnelle des secrétaires généraux de commissions scolaires du Québec
2004 à 2005 - Vice-président de la Fédération Canadienne d'escrime
2000 à 2004 - Président de la Fédération d'escrime du Québec
Présentations et conférences
2011 - « La prévention des échecs en droit du travail », présentation au Regroupement des organismes nationaux de loisir et de sport du Québec, conférence prononcée à Montréal, 2 juin 2011.
2007 - « Notions de droit matrimonial et d’accès à l’information appliquées au contexte de l’école », conférence prononcée à La Sarre à la demande de la Commission scolaire du Lac-Abitibi.
2007 - « Revue de jurisprudence en droit de l’éducation 2006 », conférence prononcée à Drummondville devant les responsables des Ressources humaines des écoles membres de la Fédération des établissements d’enseignement privés du Québec.
2007 - « Amendments to the Education Act – Bill 32 », conférence prononcée à Montréal à la demande de la Quebec English School Boards Association.
2006 - « Présentation d’un dossier de mesure disciplinaire à une assemblée de commissaires », conférence prononcée à Québec à la demande de la Commission professionnelle des ressources humaines de l’Association des cadres scolaires du Québec.
2006 - « 2006 Case review in Education », conférence prononcée à Montréal à la demande de la Quebec English School Boards Association.
2006 - « Revue de jurisprudence en droit scolaire
2005 », conférence prononcée à Québec à la demande de l’Association des cadres scolaires du Québec.
2001 - « La discrimination à l'école », conférence présentée à Québec pour Lorman Education Services.
2001 - « Disciplinary measures towards a student », conférence prononcée à Montréal pour Medical Educational Services Inc.
2000 - « Handicap et maladie : Une seule et même réalité aux yeux de la loi? », conférence prononcée à Montréal pour Lorman Education Services.
2000 - « La discrimination à l’école – Questions courantes sur le droit scolaire au Québec », conférence prononcée à Montréal pour Lorman Education Services.
1999 - « The new dimensions in the financing of public education », conférence prononcée à Ste-Adèle pour l'Association des cadres des commissions scolaires anglophones du Québec.
Publications
2008 - Gagnon, Robert P. Droit du travail du Québec, 6è édition, mise à jour par Langlois Kronström Desjardins, s.e.n.c.r.l. sous la direction de Yann Bernard, André Sasseville et Bernard Cliche, 2008, Cowansville, éditions Yvon Blais.
2007 - Les antécédents judiciaires des employés du milieu scolaire, dans Développements récents en droit du travail en éducation 2007, Cowansville, éditions Yvon Blais.
1995 - Les récents jugements de la Cour d'appel en matière d'intégration des enfants handicapés, dans Développements récents en droit scolaire 1995, éditions Yvon Blais.
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Litige civil et commercial
Droit du travail et droit administratif
- Accidents de travail et lésions professionnelles
- Arbitrage de grief
- Droit des rapports collectifs de travail
- Droit scolaire
- Droits et libertés de la personne
- Formation en gestion des ressources humaines
- Formulation des contrats de travail
- Litiges - devoir de loyauté
- Litiges en cas de congédiement
- Négociation de convention collective (médiation et mésentente)
- Normes du travail (opinions et conseils)
- Rapports individuels de travail
- Régimes de retraite
Droit du sport
Formation
1993 - LL. B., Université de Montréal
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