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Marc Gravel,
CRIA
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Ligne directe : 418 650-7007
Télécopieur : 418 650-7075
Courriel :

Barreau du Québec : 1977
Langue(s) : Français
Adjointe(s) : Jocelyne Cloutier


Description
Marc Gravel représente des clients en relations de travail et en droit administratif à titre de conseiller juridique, procureur et négociateur. Ses clients sont essentiellement des employeurs (de la petite à la grande entreprise), des associations d'employeurs, des cadres et des associations professionnelles.

Marc Gravel agit aussi régulièrement comme conférencier sur des sujets relatifs aux relations de travail, au droit du travail et au droit professionnel. Il figure dans le prestigieux répertoire The Best Lawyers in Canada (2012), en droit du travail et de l'emploi.

Implication
1990 à 1998 - Membre (1990), administrateur (1993) et président (1995), pour la section Québec, de l'Association des professionnels en ressources humaines du Québec (P.R.H.Q.)

Depuis 1989 - Membre de l'Association internationale de relations professionnelles

1989 à 1999, 2001 à 2002 - Administrateur de la Fondation du Campus Notre-Dame-de-Foy

1987 à 1991 - Directeur général et secrétaire du Comité paritaire des métiers de la métallurgie de la région de Québec

1987 à 1988 - Membre du Comité d'attribution des fonds et des relations avec les organismes (CARO) de Centraide

Depuis 1983 - Membre de l'Ordre des conseillers en relations industrielles du Québec

1981 à 1983 - Administrateur, secrétaire et vice-président de la Coopérative régionale des consommateurs de Tilly

1980 à 1982 - Secrétaire administratif de la Corporation des entrepreneurs en entretien ménager de Québec

Présentations et conférences
2007 - «Portée et limites du serment de discrétion du syndic» (Colloque du Forum des syndics des ordres professionnels du Québec).

2007 - «La gestion disciplinaire au quotidien, de la théorie à la pratique (Ordre des CRHA et CRIA du Québec)».

2007 - «Les grandes tendances en droit du travail» (Journée des ressources humaines en Beauce organisée par Emploi Québec).

2005 - «La gestion des dossiers d’arbitrage en matière disciplinaire (Journée des ressources humaines en Beauce organisée par Emploi Québec)».

2005 - «La conciliation en matière de relations de travail» (Association du Jeune Barreau de Québec).

1980 à 2004 - Conférences diverses en relations de travail sur des sujets variés tels la Loi sur les normes du travail, la gestion des dossiers disciplinaires, l’obligation d’accommodement, de harcèlement psychologique, l’évaluation des nouveaux employés, le licenciement collectif, etc.

Publications
Marc Gravel a, au fil des années, publié dans des revues et quotidiens des articles de vulgarisation en droit du travail, notamment, en 2005 et 2006, dans le journal Le Soleil sur divers sujets tels le « whistleblowing », le dossier criminel d’un employé, l’obligation de loyauté, la protection de la vie privée, l’absentéisme au travail, l’entrevue de sélection, l’obligation d’accommodement en milieu de travail, etc.

Mandats représentatifs
Porte-parole du ministère de la Justice en matière de négociations
Représentation du ministère de la Justice du Québec dans le dossier de négociation de la convention collective des agents de la paix en institutions pénales.

Porte-parole de l’AEEMQ en matière de négociations
Représentation du comité patronal de négociation dans la négociation de la convention collective –prolongée en décret – pour l’Association des entrepreneurs en entretien ménager de Québec.

Procureur de la Chambre des huissiers de justice du Québec devant le Comité de discipline de la Chambre
Représentation de la Chambre des huissiers de justice dans le dossier des « Sabots de Denver » à Montréal.

 
 


vcf

Droit du travail et droit administratif

  • Arbitrage de grief
  • Droit des rapports collectifs de travail
  • Droit professionnel et disciplinaire
  • Droit scolaire
  • Droits et libertés de la personne
  • Formation en gestion des ressources humaines
  • Formulation des contrats de travail
  • Litiges - devoir de loyauté
  • Litiges en cas de congédiement
  • Négociation de convention collective (médiation et mésentente)
  • Normes du travail (opinions et conseils)
  • Rapports individuels de travail

Formation

1983 - Admission comme membre de l’Ordre des CRHA et des CRIA du Québec

1976 - Baccalauréat en droit, LL. L.
Université Laval

 
 
 
 
 
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